Monaco

Lettres de Créance - Burkina Faso 2014

 

Monaco

Principauté de Monaco

Principatu de Mu̍negu

 

Devise nationale                                         Deo Juvante
(en
 latin : « Avec l’aide de Dieu »)

Hymne national                                          Hymne monégasque

 

Administration

Forme de l’État                                             Monarchie constitutionnelle

Prince souverain                                         Albert II

Ministre d’État                                            Michel Roger

Langues officielles                                     Français

Capitale        Monaco

 

 

Géographie
Quartier principal Monte-Carlo
Superficie totale 2,02 km2

 

Histoire
Indépendance  

De facto de la République de Gênes (Vassale du Saint empire) 8 janvier 1297

de jure du Saint-Empire romain germanique   5 novembre 1524   

 

Démographie

Gentilé                                                          Monégasque

Population totale(2013)                             36 950 hab.

Densité                                                         18 292 hab./km2

 

Économie
Monnaie Euro (EUR)

 

 

Monaco, en forme longue la Principauté de Monaco, en monégasque Mu̍negu et Principatu de Mu̍negu, est un pays d’Europe de l’Ouest, ainsi qu’une commune du même nom occupant la même superficie que l’État lui-même (ce qui en fait une cité-État). Elle est située au bord de la mer Méditerranée, le long de la Côte d’Azur, à une vingtaine de kilomètres à l’est de Nice. Entourée par les villes françaises de Cap-d’AilBeausoleilRoquebrune-Cap-Martin et La Turbie, mais bénéficiant d’un accès direct à la mer et d’eaux territoriales rejoignant les eaux internationales, Monaco n’est pas une enclave en territoire français comme Saint-Marin en Italie, mais est néanmoins considérée comme « enclavée ».

Dépendante de la République de Gênes, dont les Grimaldi étaient une des familles patriciennes, relativement autonome depuis 1297, elle est devenue une monarchie constitutionnelle en 1911 et est dirigée depuis 2005 par le prince souverain Albert II de Monaco, de la dynastie des Grimaldi qui est l’une des plus anciennes dynasties régnantes du monde (si l’on s’en tient à la traditionnelle définition agnatique de la maison régnante, la principauté de Monaco est passée à la famille de Goyon de Matignon en 1731 puis à la famille de Polignac en 1949).

Cet État occupait en 2005 une superficie de 1,974 km² et occupe aujourd’hui 2,02 km², ce qui en fait le deuxième plus petit État indépendant du monde (le premier étant leVatican). Lors du dernier recensement de 2008, Monaco comptait 31 109 habitants7. Ce chiffre total est révisé en fin de chaque année par estimation sur un recensement partiel et des données relatives aux immigrations et acquisitions de nationalité, et pour le 31 décembre 2012 la population totale officielle a été actualisée à 36 950 habitants sur ses 202 hectares ; avec 18 005 habitants au km2, c’est le pays le plus densément peuplé au monde.

Pratiquement entièrement urbanisée, la principauté de Monaco bénéficie d’un climat méditerranéen particulièrement clément et dispose de nombreuses installations hôtelières de luxe. Le Grand Prix de Formule 1 de Monaco s’y déroule et des attractions sont présentes tout au long de l’année dont le casino de Monte-Carlo, le Musée océanographique et le Palais princier.

Histoire

Les premières traces de vie à Monaco remontent à environ 300 000 ans av. J.-C.. La protection qu’apportent le rocher de Monaco ainsi que le port naturel et abrité ont attiré de nombreuses peuplades : LiguresPhéniciens,GrecsRomainsSarrasins. L’histoire moderne de Monaco a fortement été marquée par la famille Grimaldi qui règne presque sans discontinuité sur la principauté depuis le xiiie siècle.

Histoire récente

 

Le prince Rainier III accède au trône après la mort de son grand-père le prince Louis II (le stade de l’AS Monaco porte d’ailleurs son nom), en 1949. Souhaitant une souveraineté totale pour sa principauté, il se rapproche des États-Unis, veut que le traité de 1918 soit réaménagé et que la convention de 1930, qui octroie à la France des prérogatives considérables dans la gestion des affaires monégasques, soit renégociée, ce qui provoque des tensions avec le gouvernement français.

1962 est une année chargée : sur fond du référendum sur l’élection au suffrage universel du président de la République française, proposé par le Général de Gaulle, une crise politique et financière oppose Monaco à la France durant l’automne. Le contrôle de l’État français sur la radio et la télévision est gêné par l’Ordonnance Images et Sons proclamée le 14 janvier 1962 par le prince Rainier III, permettant à Radio Monte-Carlo (RMC) et Télé Monte-Carlo (TMC) d’échapper à leur contrôle financier indirect par l’État français, effectif depuis 1955. En effet, l’ordonnance offrait aux fonds d’investissement monégasques la possibilité de reprendre le contrôle de leurs deux moyens d’information, dont la couverture régionale, limitée, pouvait cependant permettre de véhiculer des idées différentes de celles de l’ORTF. Dans la nuit du 23 au 24 janvier, Rainier congédie brutalement le Ministre d’État de Monaco Émile Pelletier alors que ce dernier était venu lui demander le retrait de cette mesure unilatérale. Le 25 janvier, Rainier abroge cette ordonnance mais le gouvernement français se saisit de l’incident de ce limogeage pour entamer une épreuve de force avec la principauté, le véritable contentieux n’étant pas cette ordonnance mais son statut fiscal régi par la convention du 23 décembre 1951 (convention de voisinage et d’assistance administrative mutuelle en matière douanière et fiscale).

Malgré des concessions de la part de la principauté, la France rompt le 3 avril les négociations commencées le 23 mars relatives à l’imposition fiscale et lève tous les intérêts de la principauté. Le délai de préavis de six mois pour la caducité de la convention de 1951 qui court du 12 avril 1962 vient à expiration le 11 octobre, aussi dans la nuit du 12 au 13 octobre 1962, la France décide d’un « blocus de Monaco » et envoie une escouade de douaniers : l’union frontalière est rompue et les entrées à Monaco sont contrôlées par des douaniers ; l’affranchissement du courrier est revu à la hausse alors que les privilèges pour les Français habitant Monaco sont réduits à néant. Finalement, les négociations reprennent et permettent la rédaction et l’adoption le 17 décembre 1962 d’une nouvelle constitution pour la principauté34, abolissant la peine de mort, autorisant le vote des femmes et mettant en place une cour suprême garantissant les libertés fondamentales. Des conventions (de voisinage, fiscale, douanière, postale, téléphonique, pharmaceutique…) sont signées en bloc le 18 mai 1963 : Monaco récupère l’ensemble de ses privilèges, ainsi qu’un renforcement de sa souveraineté, et ce malgré de très importantes concessions surtout d’ordre fiscal concernant les revenus des sociétés du Rocher (impôt sur les bénéfices pour les sociétés qui réalisent plus de 25 % de leur chiffre d’affaires hors de Monaco), les opérations financières monégasques et l’imposition des Français vivant dans la principauté, sauf s’ils peuvent justifier de cinq ans de résidence34. Le film Grace de Monaco d’Olivier Dahan (2014) se concentre sur cette crise.

En 1982, la principauté est endeuillée par la mort soudaine de la princesse Grace de Monaco, épouse de Rainier III et mère de l’actuel prince de Monaco (Albert II), victime d’un accident sur la D37 (qui relie La Turbie à Cap d’Ail). Sa fille Stéphanie de Monaco survit à cet accident.

En 1993, Monaco devient officiellement membre des Nations Unies.

En 2004, la principauté de Monaco rejoint le Conseil de l’Europe après de nombreuses tractations et une modification de la loi électorale rendant systématique une représentation de l’opposition au Conseil national par un mode de scrutin ayant une composante proportionnelle.

À la mort du prince Rainier III, survenue le 6 avril 2005, c’est son fils Albert II (né en 1958), jusque-là prince héréditaire et marquis des Baux, qui devient prince souverain. Les cérémonies marquant son avènement se sont déroulées le 12 juillet 2005, celles de son intronisation officielle le 19 novembre 2005.

Indépendance et protection étrangère

Pour conserver cette indépendance de facto, obtenue le 8 janvier 1297 de la république de Gênes inféodée au saint empire romain germanique, Monaco va se placer successivement sous protectorat francosavoyard le 24 février 1489, sous protectorat espagnol le 5 novembre 1524 (Indépendance officielle), de nouveau sous protectorat français le 14 septembre 1641, sous protectorat sarde à la suite du congrès de Vienne de 1815, avant de se placer sous la protection de la France en 1860 jusqu’à nos jours. Le 5 novembre 1524 marque également la reconnaissance de l’indépendance de jure par le saint Empire romain germanique.

Géographie et climat

Géographie

 

Monaco est située le long de la mer Méditerranée, sur la Côte d’Azur, à mi-chemin entre Nice et la frontière italienne.

Monaco est le deuxième plus petit état indépendant au monde, après le Vatican. Son territoire s’étend sur une bande de terre de 4 100 m le long de la mer Méditerranée et sa largeur varie de 350 m à 1 050 m., pour une superficie totale de 202 hectares (2 km2). L’altitude maximale de 164 m est atteinte sur un des flancs du Mont Agel, qui culmine à 1 150 m. La place du Palais se trouve à 62 m.

 

La principauté compte 5 469 m de frontière avec la France (dont : 3 274 m avec la commune de Beausoleil, 1 341 m avec Cap-d’Ail, 464 m avec Roquebrune-Cap-Martin et 390 m avec La Turbie), ainsi que 3 829 m de côte (port et plage). Au cours des dernières années, des grands travaux ont permis à Monaco de s’étendre de près de 40 hectares, principalement gagnés sur la mer par le biais de remblais. Les tout premiers travaux de remblaiement ont commencé en 1865 pour créer la voie ferrée, suivie quelques années après par la création du premier quartier industriel de Fontvieille, qui a permis de gagner 5,5 hectares sur la mer. Le fond du port de Monaco a ensuite été comblé et, dans les années 1960, le Grimaldi Forum ainsi que le Larvotto ont été construits. En 1965, sur une initiative du prince Rainier III et afin de diversifier les activités de la ville, la construction du quartier de Fontvieille a permis la création de 220 000 m2 de nouveaux terrains constructibles supplémentaires ainsi que d’un nouveau port. Ce quartier accueille entre autres le stade Louis-II ainsi qu’une grande surface et un centre commercial37. L’extension du port de Monaco s’est également faite vers la mer.

La construction d’une digue semi-flottante de 352 m de long pour un poids total de 163 000 tonnes en 2003 a permis l’implantation de 360 places de parking, 25 000 m² de stockage, 2 gares maritimes ainsi que des locaux administratifs et commerciaux. Le terre-plein artificiel auquel la digue est reliée a permis de gagner un hectare de terrain et a vu la création d’un parc immobilier de 15 000 m2. En 2006, Albert II de Monaco avait officiellement lancé un appel d’offre pour projet d’extension en mer permettant à terme de gagner 10 nouveaux hectares sur la mer. Ce projet, estimé à 8 milliards d’euros, aurait permis la construction de 275 000 m² de plancher et aurait dû s’étaler jusqu’en 2023, les premiers bâtiments livrés en2014. Il fut cependant abandonné en 2008, pour raison officiellement écologique mais aussi économique, dans un contexte de crise financière internationale. Lui fut préféré un projet, plus modeste, mais marquant le retour de la construction en hauteur : la construction d’une double tour de 49 étages, la Tour Odéon.

Organisation territoriale

Monaco est divisée en dix secteurs regroupés en 4 quartiers correspondant aux anciennes communes ; chaque secteur est lui-même divisé en ilots (aussi appelés districts) :

 

Climat

Le climat de Monaco est de type méditerranéen avec des hivers doux et humides et des étés chauds et secs avec énormément de soleil. La température moyenne au xxe siècle, sur plus de 75 ans d’observation est de 16,3 °C. La température moyenne varie de 10,2 °C en janvier à 23,7 °C en août. L’ensoleillement annuel moyen est de 2 583 heures et le nombre de jours de pluie ne dépasse pas 62 par an.

Démographie

Population

Lors du dernier recensement effectué en 2010, la principauté de Monaco comptait 35 889 habitants (32 020 en 2000). Une des particularités de Monaco est d’avoir un nombre de nationaux en minorité dans leur propre État. Les Monégasques, au nombre de 7 634, représentent 21,5 % de la population. La communauté la plus importante est celle des Français avec 28,24 % de la population (8 785 habitants, seuls payants des impôts directs, à la France) suivie des Italiens avec un peu plus de 18,57 % (5 778 habitants) et des Britanniques avec un peu plus de 7,51 % (2 335 habitants). Les 24 % restants se partagent entre 140 autres nationalités.

Langues

En 1988, Monaco comptait 33 000 habitants, dont 17 400 parlaient français, 5 100 ligure (en fait sa variété monégasque) et 4 500 occitan. Du fait de la diversité de la population, l’italien et l’anglais sont aussi communément compris et parlés.

Langue officielle

 

Signalisation bilingue en monégasque et en français.

D’après la Constitution de Monaco de 1962, seul le français est langue officielle et à ce titre, tous les documents officiels des institutions politiques et judiciaires sont publiés dans cette langue. C’est également la langue dominante de la principauté, parlée par environ 58 % de la population. Toutefois l’hymne national est chanté dans sa version en langue monégasque :« C’est enfin le poète monégasque Louis Notari (1879-1961) qui écrivit en 1931 une version en langue monégasque. Elle suit mot à mot le rythme musical et reprend le trio. Ce texte, rédigé dans l’élégante simplicité de l’idiome local est maintenant définitivement adopté et chanté dans diverses manifestations. »

Politique

Principauté indépendante, Monaco est une monarchie constitutionnelle depuis 1911, avec un prince à la tête de l’État. Le pouvoir exécutif consiste en un ministre d’État, qui préside un Conseil de gouvernement composé de six membres (lui-même et cinq Conseillers de Gouvernement, l’équivalent de ministres), responsables uniquement devant le prince.

Suivant une convention avec la France, signée en 1930, le ministre d’État était un citoyen français (en général un préfet ou un ambassadeur) désigné par le prince sur une liste présentée par l’État français. En 2002, ce traité a été remplacé pour supprimer l’intervention de la France dans ce choix. Depuis cette modification donc, le Ministre d’État n’est donc plus obligatoirement de nationalité française. Ce changement a notamment permis à Monaco de satisfaire les critères d’entrée au Conseil de l’Europe.

D’après la Constitution de 1962, le prince partage le pouvoir législatif avec le Conseil national qui est un parlement monocaméral. Les vingt-quatre membres de ce corps législatif sont élus pour cinq ans par un scrutin plurinominal et au suffrage universel. Dix-huit conseillers sont élus par simple classement individuel du nombre de suffrages recueillis, et les six conseillers restants selon un mode proportionnel de liste.

Les affaires locales sont du ressort du Conseil communal, une assemblée de quinze membres élus pour quatre ans au suffrage universel direct et au scrutin de liste plurinominal à deux tours avec possibilité de panachage et sans vote préférentiel, présidée par le maire (actuellement Georges Marsan).

Monaco fait partie de l’Assemblée parlementaire de la francophonie de même que de l’Organisation internationale de la francophonie.

 

Économie

 

Monaco tire la majeure partie de ses revenus des services, de la TVA monégasque, du commerce ainsi que de l’immobilier qui génèrent environ 40 000 emplois pour un chiffre d’affaires de plus de 11 milliards d’euros. Contrairement à une légende tenace, le tourisme n’arrive qu’en troisième position dans les sources de revenus et le fameux casino de Monte Carlo ne participe que pour moins de 4 % au budget de l’État.

Depuis les accords du 18 mai 1963, Monaco et la France forment un ensemble fiscal au regard de la TVA. Monaco collecte sur son territoire la TVA qu’elle verse à la France qui lui rétrocède sa quote-part. Le reversement français revenant à la principauté est fixé à 108 238 802 euros au titre de l’année 2001. Pour 2007, le budget de l’état monégasque est d’environ 881 millions d’euros. Cela représentait donc environ 12 % du budget de l’État.

Si le principe d’un compte de partage de la TVA est parfaitement justifié dans la mesure où il s’agit de remettre les États dans la situation qui serait la leur s’il y avait eu une frontière fiscale, ses modalités de calcul posent problème. D’une part le calcul d’origine attribue à Monaco 60 % (coefficient 1,6 de la formule) de rétrocession supplémentaire, d’autre part, la dérive résultant de la formule de calcul conduit la France à reverser à Monaco des montants qui ne traduisent pas la réalité de l’activité économique de la principauté.

Monaco fait partie des quatre micro-États enclavés non-membres de l’Union européenne autorisés par celle-ci à utiliser l’euro (la principauté d’Andorre est devenu le quatrième pays en 2011). À compter du 1er janvier 1999, l’euro est donc introduit sur le territoire monégasque et, depuis le 1er janvier 2002, les pièces et les billets libellés en euro ont remplacé le franc monégasque et ont cours légal en principauté au même titre que les anciennes pièces nationales.

Le PNB par habitant le plus élevé au monde

Le PNB de Monaco était de 7,240 milliards de dollars US en 2008, soit 222 022 US $/habitant, ce qui place la principauté en tête du classement mondial des revenus par habitant.

Il est à noter une différence de méthode de calcul entre les chiffres de la banque mondiale et les chiffres très inférieurs publiés par le gouvernement monégasque (52 145 € en 2008). Le gouvernement monégasque estime que les plus de 30 000 travailleurs pendulaires venant de l’étranger tous les jours (France, Italie) doivent rentrer en compte dans le calcul du PNB par habitant, étant donné la nature très particulière de la ville-état. La population de référence de 2008 était ainsi de 72 351 pour le calcul officiel.

Industrie

L’industrie représente environ 8 % du PIB de Monaco. Une centaine de petites industries non polluantes et à haute valeur ajoutée emploient environ 3 800 personnes, soit environ 9 % de la population salariée. Les premières entreprises (entreprises industrielles de la Brasserie de Monaco, de la minoterie et de la chocolaterie) ont commencé à s’installer sur le premier terre-plein de Fontvieille, à partir de 1906. Ces entreprises se concentrent principalement sur les 250 000 m² de terrain gagnés sur la mer lors de la construction du terre-plein de Fontvieille.

Le secteur « chimiepharmaciecosmétologie » apparaît comme le plus représenté avec 49,21 % des revenus de l’industrie et 1 200 employés mais les industries de fabrication de matériel électrique et électronique (10,2 % des revenus) ainsi que de transformation de matières plastiques (21,6 %) sont également présentes. L’imprimerie et le cartonnage contribuent également à hauteur de 6 %.

Le nombre d’emplois rapporté à celui des habitants est particulièrement élevé. Les pendulaires/navetteurs sont environ 40 000.